Marque enregistrée - Marque en vigueur

35 RANGS
SCEV DOMAINE GILBERT

Numéro de dépôt :
4608567
Date de dépôt :
18/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2029
35 RANGS de SCEV DOMAINE GILBERT

Présentation de la marque 35 RANGS

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2019 par SCEV DOMAINE GILBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 35 RANGS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-02 du 10 janvier 2020.

Le déposant est SCEV DOMAINE GILBERT domicilié(e) 9 les Faucards, route des Aix - 18510 - Menetou-Salon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV DOMAINE GILBERT, Monsieur GILBERT PHILIPPE domicilié(e) 9 les Faucards, route des Aix - 18510 - Menetou-Salon - France.

La marque 35 RANGS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4608567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 35 RANGS arrivera à expiration en date du 18 décembre 2029.

SCEV DOMAINE GILBERT a également déposé les autres marques suivantes : HORS SUJET


SCEV DOMAINE GILBERT - 9 les Faucards, route des Aix - 18510 - Menetou-Salon - France


SCEV DOMAINE GILBERT, Monsieur GILBERT PHILIPPE - 9 les Faucards, route des Aix - 18510 - Menetou-Salon - France


Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.